Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO VINS
M. Jean-Baptiste DOUSSOU

Numéro de dépôt :
98723054
Date de dépôt :
11/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIO VINS

Déposée le 11 mars 1998 par monsieur Jean-Baptiste DOUSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO VINS »

Le déposant est monsieur Jean-Baptiste DOUSSOU domicilié(e) Le Moulin-Ouest, 33430 GANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Baptiste DOUSSOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Baptiste DOUSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Economisez Une Tranche de Vie Je livre ... Gratuit. , BIO Chez Soit


M. Jean-Baptiste DOUSSOU - Le Moulin-Ouest, 33430 GANS - France


M. Jean-Baptiste DOUSSOU - France


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°278054 - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1999-05-27

Bières Boissons alcooliques (à l'exceptions des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.